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Conseil municipal du mercredi 15 décembre 2021, 20h30 en Mairie

Présentation de la Direction de la Culture, du Patrimoine et de la Communication et de la Saison culturelle 2022.

Intervention : projet de création d’une Association Communale de Chasse Agrée.

Approbation du procès-verbal du 18 novembre 2021 – ANNEXE 0

Procès-Verbal d’installation d’un Conseiller Municipal suite à démission de M. Sébastien RICHOUX

1 – INSTITUTIONS 

  • Adhésion de la commune de Saint Antoine du Rocher – Cavités 37
  • – FINANCES
    • Modification de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiements – Restauration parties hautes du chœur de l’Eglise St-Germain
    • Avance de subvention municipale 2022 au Centre Communale d’Action Sociale
    • Programmation 2022 du martelage des coupes de bois
    • Convention entre la commune de Bourgueil et la Société 2B Energie – ANNEXE 2.4
    • Convention entre la commune de Bourgueil et la société Alliance Forêts Bois ANNEXE 2.5
    • Budget principal de la Commune – Décision modificative n°5

3 – AFFAIRES GENERALES

3.1 Motion – Demande de révision de la Loi sur l’état de catastrophe naturelle – ANNEXE 3.1

3.2 Convention « Gestion des Animaux en état de divagation » – ANNEXE 3.2

4 – CULTURE

4.1 Programmation pour la saison culturelle 2022 – ANNEXE 4.1

4.2 Convention pour l’organisation du festival « Au fil du jazz » – ANNEXE 4.2

4.3 Convention de partenariat entre la ville de Bourgueil et les cinémas de l’Abbaye et de l’Amicale – ANNEXE 4.3

5 – PERSONNEL MUNICIPAL

5.1 Création et suppression de postes – Modification du Tableau des effectifs

5.2 Renouvellement Chèques déjeuners

5.3 Création de postes d’agents recenseurs vacataires et rémunération

5.4 Désignation des coordonnateurs communaux pour le recensement de la population

6 – DOMAINE ET PATRIMOINE  

6.1 Itinéraires de promenade et de randonnée – Circuit équestre et VTT – ANNEXE 6.2 – 6.2

 

Ø Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Ø Informations diverses

Conseil municipal du jeudi 18 novembre 2021 à 20h30, en Mairie > salle du Conseil Municipal

Ø Intervention : Présentation des élus du Conseil Municipal des Jeunes

Approbation du procès-verbal du 12 octobre 2021 – ANNEXE 1

1 – INSTITUTIONS 

  • Actualisation de la composition des Comités Consultatifs Communaux
  • Actualisation de la composition des Commissions Communales
  • Actualisation de la composition de la Commission d’Appel d’Offres
  • Actualisation de la composition de la Commission de Contrôle des listes électorales
  • Actualisation de la désignation des délégués au sein du Conseil de Vie Social de l’EHPAD
  • – FINANCES
    • Taxe D’Aménagement – Révision des taux
    • Convention avec la CAF – Passeports Loisirs Jeunes pour l’Ecole de Musique – ANNEXE 2
    • Ecole de Musique Rossignol – Avenant au protocole d’accord avec les Centres Musicaux Ruraux – ANNEXE 3
    • SMIPE Val Touraine Anjou – Redevance spéciale pour 2021
    • SMIPE Val Touraine Anjou – Convention de collaboration – Enlèvement de végétaux – ANNEXE 4
    • Créance éteinte – Budget principal de la Commune
    • Budget du camping – Décision modificative n°2
    • Budget principal de la Commune – Décision modificative n°4

 

3 – AFFAIRES GENERALES

3.1 Communauté de Commune Touraine Ouest Val de Loire – Rapport d’Activité 2020 – ANNEXE 5

3.2 Communauté de Communes Touraine Ouest Val de Loire – Modification des statuts – ANNEXE 6

3.3 SIEIL – Rapport d’Activité 2020 – ANNEXE 7

 

4 – PERSONNEL MUNICIPAL

4.1 Création et suppression de postes – Modification du Tableau des effectifs

 

Ø Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Ø Informations diverses

Conseil municipal du mardi 12 octobre 2021, à 20h30, en Mairie > salle du Conseil Municipal

Ø Intervention de Monsieur Olivier Riquet du Parc Naturel Régional Loire-Anjou-Touraine de présentation d’un projet de création d’un Espace Naturel Sensible (ENS) et du site Natura 2000 « Complexe du Changeon et de la Roumer ».

Ø Intervention de Mesdames Maud Sardin et Lucie Desvaux de présentation du site Natura 2000 « Lac de Rillé et forêts voisines d’Anjou et de Touraine ».

Approbation du procès-verbal du 14 septembre 2021 – ANNEXE A

Procès-Verbal d’installation de Madame Mélanie Le Fralliec suite à la démission de Madame Moïsette Refray.

1 – FINANCES

  • Créances éteintes – Budget du camping
  • Créances éteintes – Budget principal de la commune
  • Annulation de titre sur exercice antérieur
  • Décision modificative n°1 – Budget du camping
  • Ecole de musique Rossignol – Achat de livres de formation musicale
  • Programmation 2022 du martelage des coupes de bois
  • Octroi d’une subvention exceptionnelle dans le cadre de la lutte contre le cancer du sein

2 – PERSONNEL MUNICIPAL

2.1 Recrutement d’un vacataire

3 – MARCHES PUBLICS

3.1 Adhésion au groupement de commandes « Pôle énergie centre » pour l’achat d’électricité et de gaz naturel – ANNEXE 2

4 – VIE ECONOMIQUE

4.1 Dérogation au repos dominical – Année 2022

 

Ø Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Ø Informations diverses

Conseil municipal du mardi 14 septembre 2021, à 20h30 à la salle des fêtes

Ø Intervention de Madame ROUSSEAU et Monsieur de BEAUVOIR : présentation du projet de l’Abbaye

Ø Minute de silence à la mémoire de Monsieur Michel PERROCHON, récemment disparu.

Approbation du procès-verbal du 8 juillet 2021 – ANNEXE A

1 – FINANCES

  • Tarifs de l’école de musique
  • Aide pour la reprise d’activité de l’école de musique
  • Subvention à l’ESB et aux associations sportives
  • Décision modificative n°3 – Budget principal de la commune
  • Taxe foncière sur les propriétés bâties

2 – AFFAIRES GENERALES

2.1 Rapport d’activité 2020 – CNPE de Chinon – ANNEXE 1

2.2 Rapport d’activité 2020 – Parc Naturel Régional Loire Anjou Touraine – ANNEXE 2

2.3 Rapport d’activité 2018/2020 – Contrat Local de Santé du Pays Loire Nature– ANNEXE 3

2.4 Programme Local de l’Habitat – Avis des communes membres de la CCTOVAL – ANNEXE 4a – 4b et 4c

3 – PERSONNEL TERRITORIAL

3.1 Création de postes d’accroissement temporaire d’activité

3.2 Mise à jour du tableau des effectifs

4 – DOMAINE ET PATRIMOINE

4.1 Vente à la SAS T.D.F., d’une emprise parcellaire d’environ 184 m² issue de la parcelle cadastrée section F n°2282 sise impasse de la Clé des Champs – ANNEXE 5a et 5b

Ø Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Ø Informations diverses

Conseil municipal du jeudi 8 juillet 2021 à 20h à la salle des fêtes

Intervention groupement de chasseurs
Approbation des procès-verbaux du 4 mai et du 16 juin 2021
1 – FINANCES
1.1 Mise à jour des tarifs du camping municipal – Abroge la délibération D2021_049
1.2 Demande de subvention – Association Equip’âge en Voy’âge
1.3 Décision modificative n°2 – Budget principal de la commune
2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 Modification du règlement intérieur du camping municipal
2.2 Renouvellement de la convention de mise à disposition des équipement sportifs et bureaux administratifs à
l’ESB
3 – PERSONNEL TERRITORIAL
3.1 Modification du RIFSEEP
3.2 Création et suppression de poste – Mise à jour du tableau des effectifs
3.3 Recrutement d’un apprenti au service Espaces Verts
4 – DOMAINE ET PATRIMOINE
4.1 Vente à la SAS T.D.F., d’une emprise parcellaire d’environ 184 m² issue de la parcelle cadastrée section F n°2282
sise impasse de la Clé des Champs
4.2 Vente à Monsieur Clément PEYON, d’une parcelle communale non bâtie, sise rue du 8 Mai 1945 à Bourgueil,
cadastrée section F n° 1898
5 – AFFAIRES SCOLAIRES
5.1 Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire municipal Edmond Rossignol Adultes et Parents
Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
Questions et informations diverses

Conseil municipal du 24 février 2021 > procès verbal

Lire le procès verbal

Conseil municipal du mercredi 16 juin 2021 à 20 h 00 à la salle des fêtes

➢ Intervention de l’association Guitares et Vignes
➢ Intervention de Madame Anne SÉMARD, Directrice adjointe de SOLIHA Centre Val de Loire– Habitat inclusif
1 – FINANCES
1.1 Mise en place d’un tarif pour les tennis extérieurs
1.2 Mise à jour des durées d’amortissement
1.3 Exonération de la redevance d’occupation du domaine public pour les abonnés non alimentaires du marché
1.4 Adhésion à la coopérative SNB
2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 Convention AQUA LIFE SAVING – Parc des Loisirs Capitaine – ANNEXE 1a et 1b
2.2 Convention NAGEZ GRANDEUR NATURE – Parc des Loisirs Capitaine – ANNEXE 2
2.3 Désignation d’un représentant de la commune à l’ARF CENTRE
2.4 Convention de partenariat avec le Département – Portail de ressources numériques Nom@de – ANNEXE 3
2.5 Avis de la commune sur la vente de 32 logements par Val Touraine Habitat
2.6 Transfert de la compétence MOBILITE – ANNEXE 4
3 – PERSONNEL TERRITORIAL
3.1 Aide forfaitaire pour les apprentis
3.2 Convention de mise à disposition d’un agent avec la commune de Langeais – ANNEXE 5
5 – DOMAINE ET PATRIMOINE
5.1 Itinéraires de promenade et de randonnée – CCTOVAL – ANNEXE 6a à 6c
5.2 Acquisition d’une parcelle cadastrée section B n°1303 sise LA JOSSERAYE – ANNEXE 7a à 7d
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Questions et informations diverses

Conseil municipal du mardi 4 mai 2021, 19h à la salle des fêtes

Ø Approbation du procès-verbal de la séance du 16 mars 2021 – ANNEXE A

1 – FINANCES

1.1 DM1 – Budget principal de la commune

1.2 Aide pour l’achat d’un vélo à assistance électrique (VAE) – ANNEXE 1

1.3 Mise à jour des tarifs du cimetière

1.4 Mise à jour des tarifs du camping terrain d’accueil

1.5 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Guitare & Vigne – ANNEXE 2

2 – AFFAIRES GENERALES

2.1 CROS CENTRE VAL DE LOIRE – Charte d’engagement de la commune – Label commune sportive de la Région Centre Val de Loire – ANNEXE 3

2.2 Désignation d’un représentant de la commune au Conseil d’Administration de l’ASSAD de Bourgueil

2.3 Désignation d’un membre suppléant au SITRAVEL

2.4 Actualisation des membres des comités consultatifs communaux – ANNEXE 4

2.5 Motion sur le projet anciennement appelé HERCULE

2.6 Convention d’adhésion au dispositif d’Etat « Petites Villes de Demain » – ANNEXE 5

3 – PERSONNEL TERRITORIAL

3.1 Recrutement d’agents non titulaires pour faire face aux besoins saisonniers au camping municipal « Parc Capitaine »

3.2 Modification du tableau des effectifs

3.3 Accueil des condamnés à des peines de Travaux d’Intérêt Général (TIG)

3.4 Transfert du Compte Epargne Temps entre collectivités – ANNEXE 6

4 – ENVIRONNEMENT

4.1 Convention pour la réalisation de travaux de restauration le long du Changeon – ANNEXE 7

5 – DOMAINE ET PATRIMOINE

5.1 Dénomination et numérotation des voies (fibre optique) – ANNEXE 8a et 8b

5.2 Classement dans le domaine public communal de parcelles privées communales « Cité du Clos de la Lande » – ANNEXE 9

5.3 Convention d’occupation du domaine public – Passage de réseaux électriques aériens et souterrains – ANNEXE 10a et 10b

5.4 Exercice du droit de préemption – Acquisition de parcelles section C n°1809 et 1810 sises « Le Prouté » – ANNEXE 11a et 11b

Ø Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Ø Questions et informations diverses

Conseil municipal du mardi 16 mars 2021, 19h à la salle des fêtes

Approbation des procès-verbaux de la séance du 2 et 24 février 2021 – ANNEXE A1 et A2

 

1 – FINANCES
1.1 Attribution de subventions aux associations – 2021
1.2 Attribution d’un concours financier à l’ESB –
ANNEXE 1
1.3 Dotations « fournitures scolaires » aux écoles publiques de Bourgueil et à l’école municipale de musique
1.4 Attribution d’une subvention au CCAS
1.5 Dotation pour la mise à disposition des équipements sportifs municipaux – Collège privé Le Jouteux
1.6 Neutralisation des dotations aux amortissements des subventions d’équipements versées
1.7 Vote des différents taux de contributions directes
1.8 Tarifs municipaux – Mise à jour
1.9 AP-CP 2021
1.10 Vote du budget principal de la commune – Exercice 2021 –
ANNEXE 2
1.11 Vote du budget annexe « Camping municipal » – Exercice 2021 – ANNEXE 3
1.12 Vote du budget annexe « Lotissements » – Exercice 2021 – ANNEXE 4

 


2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 Règlement général des marchés hebdomadaires – Modification – ANNEXE 5

 


3 – PERSONNEL TERRITORIAL
3.1 Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) – Mise à jour

 

Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
Questions et informations diverses

Conseil municipal du mercredi 24 février 2021 à 19h, à la salle des fêtes

Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2020

 

1 – FINANCES
1.1 Examen et approbation du compte de gestion de l’exercice 2020 de la Trésorerie municipale – BUDGET PRINCIPAL
1.2 Examen et approbation du compte de gestion de l’exercice 2020 de la Trésorerie municipale – BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
1.3 Examen et approbation du compte de gestion de l’exercice 2020 de la Trésorerie municipale – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS
1.4 Examen et vote du compte administratif de l’exercice 2020 – BUDGET PRINCIPAL
1.5 Examen et vote du compte administratif de l’exercice 2020 – BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
1.6 Examen et vote du compte administratif de l’exercice 2020 – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS
1.7 Affectation du résultat de l’exercice 2020 de la section de fonctionnement à la section d’investissement – BUDGET PRINCIPAL
1.8 Affectation du résultat de l’exercice 2020 de la section d’exploitation à la section d’investissement – BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
1.9 Affectation du résultat de l’exercice 2020 de la section d’exploitation à la section d’investissement – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS
1.10 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
1.10 Rapport d’orientations budgétaires 2021

 

2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 SITRAVEL – Modification des statuts
2.2 Dérogation à la semaine de 4 jours
2.3 Pacte de gouvernance de la CCTOVAL

 


3 – DOMAINE ET PATRIMOINE
3.1 Vente de parcelles communales – Rue de la Salpêtrerie
3.2 Chemins de randonnée – CCTOVAL
Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
Questions et informations diverses