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Conseil municipal du mardi 8 novembre 2022, à 20h30 en Mairie

Approbation du procèsverbal du 11 octobre 2022
Installation dun nouveau conseiller municipal suite à démissions.

 

1 AFFAIRES GENERALES
1.1 Motion de soutien à lAssociation des Maires dIndre et Loire

1.2 Avis sur un plan de sobriété énergétique

1.3 Actualisation de la composition de Commission dAppel dOffre

1.4 Actualisation des commissions communales

1.5 Actualisation des comités consultatifs

1.6 Actualisation des représentants de la commune dans les organismes extérieurs

1.7 Modification du règlement intérieur des équipements sportifs

 

2 PERSONNEL COMMUNAL
2.1 Recrutement dun agent contractuel Service voirie et espaces verts

2.2 Création et suppression de postes Mise à jour du tableau des effectifs

2.3 Mise à jour du RIFSEEP PART CIA

2.4 Renouvellement des chèques déjeuners Année 2023

2.5 Renouvellement de la convention dadhésion au service de médecine préventive du CDG 37

 

3 FINANCES
3.1 Décision Modificative n°4 Budget principal

 

4 DOMAINE ET PATRIMOINE
4.1 Convention amiable dimplantation de réseau de distribution publique dénergie électrique avec le SIEIL Route
du Tapis

4.2 Révision allégée du PLU n°1 Bilan de concertation et arrêt du projet Abroge la délibération D2022083 du
13 septembre 2022

 

cisions du Maire en application de larticle L. 212222 du CGCT.
Informations diverses

Conseil municipal du mardi 11 octobre 2022, à 20h30 en Mairie

Approbation du procès-verbal du 13 septembre 2022
Installation de deux nouveaux conseillers municipaux suite aux démissions.

 

1 – AFFAIRES GENERALES
1.1 Rapport d’activité 2021 du Parc Naturel Régional Loire Anjou Touraine
1.2 Rapport d’activité 2021 de la CCTOVAL
1.3 Rapports annuels 2021 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement collectif sur le territoire de la CCTOVAL
1.4 Rapport d’activité 2021 – GRDF
1.5 Désignation d’un correspondant incendie secours
1.6 Dérogation au repos dominical 2023

 

2 – FINANCES
2.1 Décision Modificative n°3 du budget principal de la commune
2.2 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées
2.3 Achat de livres de formation musicale – Ecole de musique Rossignol
2.4 Redevance spéciale ordures ménagères 2022 – SMIPE Val Touraine Anjou
2.5 Consultation pour une demande d’emprunt – Travaux de l’église Saint Germain

 

3 – DOMAINE ET PATRIMOINE
3.1 Programmation 2023 du martelage des coupes de bois – Office National des Forêts
3.2 Avis de principe sur le projet d’acquisition de l’ancien EHPAD Riv’âge de Loire
3.3 Vente d’une parcelle communale bâtie à usage d’atelier sise 28 rue du Poids à Bourgueil
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Informations diverses

Conseil municipal du mardi 13 septembre, à 20h30 en Mairie

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 5 juillet 2022 – ANNEXE A

 

1 – DOMAINE ET PATRIMOINE
1.1 Exercice du droit de préférence – Acquisition de parcelles section A 599 La Coueterie et A 657 Les Grands Rouins – ANNEXE 1
1.2 Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme n°1 – Bilan de la concertation et arrêt du projet – ANNEXE 2

 

2 – FINANCES
2.1 Subvention exceptionnelle à la ville de Saint Nicolas de Bourgueil
2.2 Décision Modificative n°2 – Budget principal de la commune
2.3 Actualisation des tarifs de la patinoire
2.4 Convention de collecte de dons – Travaux de restauration des parties hautes du choeur de l’Eglise Saint Germain – ANNEXE 3

 

3 – AFFAIRES GENERALES
3.1 Convention de fonctionnement et d’utilisation des sites Internet mutualisés avec la CCTOVAL – ANNEXE 4
3.2 Retour des biens « logements PALULOS » à la commune – ANNEXE 5
3.3 Rapport annuel d’information 2021 – CNPE CHINON – ANNEXE 6
3.4 Rapport d’activité 2021 – EPIC OFFICE DE TOURISME TOURAINE NATUNE – ANNEXE 7

 

4 – PERSONNEL TERRITORIAL
4.1 Renouvellement du contrat d’un vacataire

 

5 – CULTURE
5.1 Convention d’utilisation des locaux de la salle d’activités musicales municipale – ANNEXE 8
5.2 Festival de théâtre amateur « Les Vendanges Théâtrales » – Convention de partenariat avec les troupes de théâtre amateur du territoire – ANNEXE 9

 

6 – VOIRIE
6.1 Approbation du règlement de voirie communale – ANNEXE 10
6.2 Mise à jour du tableau de classement des voies communales – ANNEXE 11
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Informations diverses

Conseil municipal du mardi 5 juillet à 20h30 en mairie

Approbation du procès-verbal du 2 juin 2022 – ANNEXE A

1 – FINANCES
1.1 Convention de participation de la commune de La Chapelle sur Loire aux frais de restauration des enfants scolarisés à l’école publique primaire Albert Ruelle – ANNEXE 1

2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 Convention de déploiement de l’ENT PrimOT – ANNEXE 2
2.2 Avis sur la nouvelle carte des massifs forestiers classés à risque d’incendie du département d’Indre et Loire – ANNEXE 3
2.3 Actualisation du règlement intérieur du conseil municipal – ANNEXE 4

3 – PERSONNEL TERRITORIAL
3.1 Recrutement d’un contrat Parcours Emploi Compétences
3.2 Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels remplaçants
3.3 Adhésion de principe à la mission de Médiation Préalable Obligatoire proposée par le CDG37 – ANNEXE 5

4 – CULTURE
4.1 Révision des tarifs de l’école de musique
4.2 Révision du règlement intérieur de l’école de musique – ANNEXE 6

5 – DOMAINE ET PATRIMOINE
5.1 Exercice du droit de préemption – Acquisition de parcelles cadastrées section A n°606 sise « La Coueterie » et n°664 sise « Les Grands Rouins » – ANNEXE 7
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Informations diverses

Conseil municipal du jeudi 2 juin à 20h30 en Mairie

➢ Approbation du procès-verbal du 10 mai 2022 – ANNEXE A
➢ Installation d’une conseillère municipale suite à démissions – ANNEXE 1
1 – FINANCES
1.1 FINANCES – DEMANDE DE SUBVENTION – ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE PIERRE DE RONSARD
1.2 FINANCES – ADMISSION EN CREANCES ETEINTES DE PRODUITS IRRECOUVRABLES – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
1.3 FINANCES – PRISE EN CHARGE DES FRAIS D’ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES POUR LES TRANSPORTS SCOLAIRES SUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
1.4 FINANCES – ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
1.5 FINANCES – ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES – BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
1.6 FINANCES -DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 AG – SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS D’INDRE-ET-LOIRE – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES – ANNEXE 2
3 – PERSONNEL TERRITORIAL
3.1 RH – CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL LOCAL
3.2 RH – CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA COLLECTIVITE ET LE CCAS
4 – AFFAIRES SCOLAIRES
4.1 AFFAIRES SCOLAIRES – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR « PARENTS » DU RESTAURANT SCOLAIRE MUNICIPAL EDMOND ROSSIGNOL – ANNEXE 3a et 3b
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Informations diverses

Conseil municipal du mardi 10 mai 2022, 20h30 en mairie

Approbation du procès-verbal du 5 avril 2022 – ANNEXE A

 

1 – FINANCES
1.1 Retrait de la délibération D2022_35 – Redevances d’occupation du domaine public « Foires et marchés »

 

2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 Parc de loisirs municipal « Capitaine » – Convention Nagez Grandeur Nature & J’Apprends à Nager– ANNEXE 1
2.2 Parc de loisirs municipal « Capitaine » – Convention AQUA LIFE SAVING – ANNEXE 2
2.3 Salubrité publique –Renouvellement Convention SPA de capture et stérilisation des chats errants – ANNEXE 3

 

3 – COMMUNICATION
3.1 Charte de bonne utilisation des ressources informatiques et des télécommunications – ANNEXE 4

 

4 – PERSONNEL TERRITORIAL
4.1 Mise en place du télétravail – ANNEXE 5
4.2 Mise en place d’une allocation forfaitaire de télétravail
4.3 Organisation du temps de travail au sein de la commune de Bourgueil
4.4 Recrutement d’agents non titulaires pour les besoins saisonniers au camping municipal

 

5 – COMMANDE PUBLIQUE
5.1 Groupement de commandes pour une prestation de restauration scolaire – ANNEXE 6

 

6 – CULTURE
6.1 Rectification délibération D2018_09 – Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique
– ANNEXE 7
6.2 Bibliothèque municipale – Contrat d’exposition – ANNEXE 8:

 

➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Informations diverses

Conseil municipal du mardi 5 avril 2022, 20h30 en mairie

Conseil municipal du mardi 15 mars 2022, 20h30 en Mairie

Approbation du procès-verbal du 10 février 2022 – ANNEXE 1

 1 – INSTITUTIONS

  • INSTITUTIONS – ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DES COMITÉS CONSULTATIFS COMMUNAUX

1.2   INSTITUTIONS – ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES

1.3   INSTITUTIONS – ACTUALISATION DE LA DESIGNATION DES DELEGUES AU SEIN DE ANDES

 

2 – AFFAIRES GENERALES

2-1 AFFAIRES GENERALES – ECOLE PRIVEE ST GERMAIN (maternelle et primaire) – PRISE EN CHARGE DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT – ANNEXE 2

 

3 – CULTURE

    3.1 CULTURE –ACTUALISATION DES TARIFS DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE – BOURSE AUX LIVRES

 

4 – URBANISME

  • URBANISME – DENOMINATION VOIE
 

5 – FINANCES

5.1 FINANCES – DEPENSES « FETES ET CEREMONIES » A IMPUTER AU COMPTE 6232

5.2 FINANCES – CENTRES MUSICAUX RURAUX – AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD N°37031 COMMU DES INTERVENANTS MUSICAUX DANS LES ECOLES – ANNEXE 3

5.3 FINANCES – CENTRES MUSICAUX RURAUX – AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD N°37031 CAEMU DE L’ECOLE DE MUSIQUE ROSSIGNOL– ANNEXE 4

5.4 FINANCES – BUDGET « LOTISSEMENT » : EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2021 DE LA TRESORERIE MUNICIPALE– ANNEXE 5 et 5b

5.5 FINANCES – BUDGET CAMPING : EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2021 DE LA TRESORERIE MUNICIPALE– ANNEXE 6 et 6b

5.6 FINANCES – BUBDET COMMUNE : EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2021 DE LA TRESORERIE MUNICIPALE– ANNEXE 7 et 7b

5.7 FINANCES – BUDGET LOTISSEMENT : EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2021– ANNEXE 8

5.8 FINANCES – BUDGET CAMPING : EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2021– ANNEXE 9

5.9 FINANCES – BUDGET COMMUNE : EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2021– ANNEXE 10

5.10 FINANCES – BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT » : AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2021 DE LA SECTION D’EXPLOITATION A LA SECTION D’INVESTISSEMENT

5.11 FINANCES – BUDGET ANNEXE « CAMPING » : AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2021 DE LA SECTION D’EXPLOITATION A LA SECTION D’INVESTISSEMENT

5.12 FINANCES – BUDGET DE LA COMMUNE : AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2021 DE LA SECTION D’EXPLOITATION A LA SECTION D’INVESTISSEMENT

5.13 FINANCES – BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES

 

Ø Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Ø Informations diverses

Conseil Municipal du jeudi 10 février à 20h30 en Mairie

Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2022 – ANNEXE 1
Procès-Verbal d’installation d’une Conseillère Municipale suite à démission de M. Régis COURTOIS.

  • 1 – PERSONNEL MUNICIPAL
    • Recours au service civique

  • 2 – FINANCES

    • Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022

    • Rapport d’orientation budgétaire 2022 -– ANNEXE 2

  • 3- Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
  • 4- Informations diverses

Conseil municipal du mercredi 15 décembre 2021, 20h30 en Mairie

Présentation de la Direction de la Culture, du Patrimoine et de la Communication et de la Saison culturelle 2022.

Intervention : projet de création d’une Association Communale de Chasse Agrée.

Approbation du procès-verbal du 18 novembre 2021 – ANNEXE 0

Procès-Verbal d’installation d’un Conseiller Municipal suite à démission de M. Sébastien RICHOUX

1 – INSTITUTIONS 

  • Adhésion de la commune de Saint Antoine du Rocher – Cavités 37
  • – FINANCES
    • Modification de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiements – Restauration parties hautes du chœur de l’Eglise St-Germain
    • Avance de subvention municipale 2022 au Centre Communale d’Action Sociale
    • Programmation 2022 du martelage des coupes de bois
    • Convention entre la commune de Bourgueil et la Société 2B Energie – ANNEXE 2.4
    • Convention entre la commune de Bourgueil et la société Alliance Forêts Bois ANNEXE 2.5
    • Budget principal de la Commune – Décision modificative n°5

3 – AFFAIRES GENERALES

3.1 Motion – Demande de révision de la Loi sur l’état de catastrophe naturelle – ANNEXE 3.1

3.2 Convention « Gestion des Animaux en état de divagation » – ANNEXE 3.2

4 – CULTURE

4.1 Programmation pour la saison culturelle 2022 – ANNEXE 4.1

4.2 Convention pour l’organisation du festival « Au fil du jazz » – ANNEXE 4.2

4.3 Convention de partenariat entre la ville de Bourgueil et les cinémas de l’Abbaye et de l’Amicale – ANNEXE 4.3

5 – PERSONNEL MUNICIPAL

5.1 Création et suppression de postes – Modification du Tableau des effectifs

5.2 Renouvellement Chèques déjeuners

5.3 Création de postes d’agents recenseurs vacataires et rémunération

5.4 Désignation des coordonnateurs communaux pour le recensement de la population

6 – DOMAINE ET PATRIMOINE  

6.1 Itinéraires de promenade et de randonnée – Circuit équestre et VTT – ANNEXE 6.2 – 6.2

 

Ø Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Ø Informations diverses