Conseil municipal du mardi 13 septembre, à 20h30 en Mairie

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 5 juillet 2022 – ANNEXE A

1 – DOMAINE ET PATRIMOINE
1.1 Exercice du droit de préférence – Acquisition de parcelles section A 599 La Coueterie et A 657 Les Grands Rouins – ANNEXE 1
1.2 Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme n°1 – Bilan de la concertation et arrêt du projet – ANNEXE 2

2 – FINANCES
2.1 Subvention exceptionnelle à la ville de Saint Nicolas de Bourgueil
2.2 Décision Modificative n°2 – Budget principal de la commune
2.3 Actualisation des tarifs de la patinoire
2.4 Convention de collecte de dons – Travaux de restauration des parties hautes du choeur de l’Eglise Saint Germain – ANNEXE 3

3 – AFFAIRES GENERALES
3.1 Convention de fonctionnement et d’utilisation des sites Internet mutualisés avec la CCTOVAL – ANNEXE 4
3.2 Retour des biens « logements PALULOS » à la commune – ANNEXE 5
3.3 Rapport annuel d’information 2021 – CNPE CHINON – ANNEXE 6
3.4 Rapport d’activité 2021 – EPIC OFFICE DE TOURISME TOURAINE NATUNE – ANNEXE 7

4 – PERSONNEL TERRITORIAL
4.1 Renouvellement du contrat d’un vacataire

5 – CULTURE
5.1 Convention d’utilisation des locaux de la salle d’activités musicales municipale – ANNEXE 8
5.2 Festival de théâtre amateur « Les Vendanges Théâtrales » – Convention de partenariat avec les troupes de théâtre amateur du territoire – ANNEXE 9

6 – VOIRIE
6.1 Approbation du règlement de voirie communale – ANNEXE 10
6.2 Mise à jour du tableau de classement des voies communales – ANNEXE 11
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Informations diverses