Conseil municipal du mardi 4 mai 2021, 19h à la salle des fêtes

Ø Approbation du procès-verbal de la séance du 16 mars 2021 – ANNEXE A

1 – FINANCES

1.1 DM1 – Budget principal de la commune

1.2 Aide pour l’achat d’un vélo à assistance électrique (VAE) – ANNEXE 1

1.3 Mise à jour des tarifs du cimetière

1.4 Mise à jour des tarifs du camping terrain d’accueil

1.5 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Guitare & Vigne – ANNEXE 2

2 – AFFAIRES GENERALES

2.1 CROS CENTRE VAL DE LOIRE – Charte d’engagement de la commune – Label commune sportive de la Région Centre Val de Loire – ANNEXE 3

2.2 Désignation d’un représentant de la commune au Conseil d’Administration de l’ASSAD de Bourgueil

2.3 Désignation d’un membre suppléant au SITRAVEL

2.4 Actualisation des membres des comités consultatifs communaux – ANNEXE 4

2.5 Motion sur le projet anciennement appelé HERCULE

2.6 Convention d’adhésion au dispositif d’Etat « Petites Villes de Demain » – ANNEXE 5

3 – PERSONNEL TERRITORIAL

3.1 Recrutement d’agents non titulaires pour faire face aux besoins saisonniers au camping municipal « Parc Capitaine »

3.2 Modification du tableau des effectifs

3.3 Accueil des condamnés à des peines de Travaux d’Intérêt Général (TIG)

3.4 Transfert du Compte Epargne Temps entre collectivités – ANNEXE 6

4 – ENVIRONNEMENT

4.1 Convention pour la réalisation de travaux de restauration le long du Changeon – ANNEXE 7

5 – DOMAINE ET PATRIMOINE

5.1 Dénomination et numérotation des voies (fibre optique) – ANNEXE 8a et 8b

5.2 Classement dans le domaine public communal de parcelles privées communales « Cité du Clos de la Lande » – ANNEXE 9

5.3 Convention d’occupation du domaine public – Passage de réseaux électriques aériens et souterrains – ANNEXE 10a et 10b

5.4 Exercice du droit de préemption – Acquisition de parcelles section C n°1809 et 1810 sises « Le Prouté » – ANNEXE 11a et 11b

Ø Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Ø Questions et informations diverses