Conseil municipal du mercredi 24 février 2021 à 19h, à la salle des fêtes

Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2020

1 – FINANCES
1.1 Examen et approbation du compte de gestion de l’exercice 2020 de la Trésorerie municipale – BUDGET PRINCIPAL
1.2 Examen et approbation du compte de gestion de l’exercice 2020 de la Trésorerie municipale – BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
1.3 Examen et approbation du compte de gestion de l’exercice 2020 de la Trésorerie municipale – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS
1.4 Examen et vote du compte administratif de l’exercice 2020 – BUDGET PRINCIPAL
1.5 Examen et vote du compte administratif de l’exercice 2020 – BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
1.6 Examen et vote du compte administratif de l’exercice 2020 – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS
1.7 Affectation du résultat de l’exercice 2020 de la section de fonctionnement à la section d’investissement – BUDGET PRINCIPAL
1.8 Affectation du résultat de l’exercice 2020 de la section d’exploitation à la section d’investissement – BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
1.9 Affectation du résultat de l’exercice 2020 de la section d’exploitation à la section d’investissement – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS
1.10 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
1.10 Rapport d’orientations budgétaires 2021

2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 SITRAVEL – Modification des statuts
2.2 Dérogation à la semaine de 4 jours
2.3 Pacte de gouvernance de la CCTOVAL

3 – DOMAINE ET PATRIMOINE
3.1 Vente de parcelles communales – Rue de la Salpêtrerie
3.2 Chemins de randonnée – CCTOVAL
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Questions et informations diverses